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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par toutfeutoutflamme SARL au capital de 10000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le numéro 791709165 dont le siège social est situé au 27 rue alphonse de Saintonges 17000 La Rochelle,

Adresse e-mail : toutfeutoutflamme17@gmail.com.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société SecurityCity

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : https://toutfeutoutflamme17.com

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